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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCOA
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ACM HERITAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACM HERITAGE
ARCOA, SA

Numéro de dépôt :
3113016
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2021

Présentation de la marque ACM HERITAGE

Déposée le 23 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) ARCOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACM HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCOA domicilié(e) 23 RUE D'ANJOU - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 520 342 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCOA domicilié(e) 23 RUE D'ANJOU - 75008 - PARIS - France.

La marque ACM HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACM HERITAGE est expirée depuis le 23 juillet 2021.

ARCOA a également déposé les autres marques suivantes : ACM EXCELLENCE , ACM POWER , HABITS MAGIQUES , ACM ELITE , ACM DYNASTY , MYSTIC 39 , U HAUL , ACM , ARCOA


ARCOA, SA - 23 RUE D'ANJOU - 75008 - PARIS - France - SIREN 442520342


ARCOA - 23 RUE D'ANJOU - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

- Publication au BOPI

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Inscription le 5 septembre 2006 - Concession de licence n°439776 - Publication au BOPI 2006-09-05

Inscription le 12 janvier 2004 - Changement de dénomination n°384676 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481981 - Publication au BOPI 2008-10-09

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2011 n°2487327 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-21

Appareils de locomotion par eau ; bateaux et bateaux de plaisance ; véhicules nautiques ; yachts.